Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Loïc DAVID, Chemin des Prairies, 38690 LE GRAND-LEMPS.

Numéro de dépôt :
1182528
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Loïc DAVID

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1981 par Loïc DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Loïc DAVID, Chemin des Prairies, 38690 LE GRAND-LEMPS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182528.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1991.

Loïc DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BIOLITE


Loïc DAVID, Chemin des Prairies, 38690 LE GRAND-LEMPS. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Des semelles intérieures de chaussures.